mardi 29 novembre 2016

Au programme du Conseil Municipal du 1er décembre


Unis pour Leers s'est réunie ce début de semaine pour préparer le prochain Conseil Municipal.
Retrouvez ci-dessous les dossiers à l'ordre du jour :

Conseil Municipal, le 1er décembre
19h30 Salle du Conseil
Hôtel de Ville

Centre Petite Enfance
  • Dénominations
  • Créations de poste
Bâtiments municipaux
  • Ateliers municipaux / Site Deprat: Déclassement pour mise en vente et frais de location du nouvel emplacement dans la zone industrielle
  • Réévaluation des montants de mise en Vente Buissonnière et Presbytère
  • Règlement de la location de la salle réception Buissonnière
  • Contentieux sur le local paroissial avec l'association diocésaine de Lille
Aménagement du territoire
  • Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable en prévision du Plan Local d'Urbanisme
  • Logement social: planification contractuelle des prochains chantiers
Economie, Commerce
  • Dérogation au repos dominical: Autorisation et définition des 8 dimanches ouvrables 2017
  • Règlement local de publicité de la MEL
Subventions
  • Dépenses: Subvention de fonctionnement de l'Ecole Jeanne d'Arc
  • Dépenses: Subventions exceptionnelles Handisport et Secours Populaire
  • Recettes: Signature du Contrat Enfance Jeunesse 2016/2019

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